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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS
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MC4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MC4
C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4015530
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
MC4 de C2F IMPLANTS

Présentation de la marque MC4

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MC4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C2F IMPLANTS domicilié(e) ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10 - 52800 - NOGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 605 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque MC4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC4 est expirée depuis le 26 juin 2023.

C2F IMPLANTS a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , OSTEO-SUB , KYN , BlueMoon , H2M , BIO SUB , P130 , LEXA , C&up2;F IMPLANTS , C2F IMPLANTS


C2F IMPLANTS, Société par actions simplifiée - ZI, Rue Lavoisier, B.P. 10 - 52800 - NOGENT - France - SIREN 449605039


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Prothèses pour la chirurgie orthopédique ; instruments pour la pose de prothèses de chirurgie orthopédique ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; implants artificiels ; prothèses ; membres artificiels ; matériel de suture ; les produits précités n'ayant aucun rapport avec le domaine dentaire.